Comités de suivi

COMITÉ DE SUIVI DE THÈSE : composition et fonctionnement

- Les recommandations et les formulaires liés au Comité de Suivi se trouvent dans le portfolio, p. 20-22 (à télécharger site de l’ED),
- les comités sont mis en place à partir de la deuxième année de thèse et avant la fin de la troisième année (nécessaire pour dérogation) : 18-36 mois et pré-soutenance,
- le comité de suivi a lieu de préférence avant fin mai (nécessaire pour la commission de réinscription en juin),
- le dernier comité de suivi, avant la soutenance, est une courte pré-soutenance (10 minutes),
- le directeur de thèse compose le comité de suivi mais ne fait pas partie du comité,
- le comité se compose de deux enseignants-chercheurs internes ou externes à l’université dont un PR ou HDR,
- les docteurs et les professeurs émérites peuvent être membres d’un comité,
 - le comité peut être composé différemment durant le parcours doctoral,
- les membres du comité de suivi peuvent être membres du jury de thèse du doctorant (mais ni rapporteurs ni directeur de la thèse),
- pour les doctorants en cotutelle le CS est facultatif,
- les CS peuvent avoir lieu en visioconférence.


Rappel de l’arrêté de mai 2016 :

Art 3 - 4 : Les écoles doctorales « Assurent une démarche qualité de la formation en mettant notamment en place des comités de suivi individuel du doctorant et proposent aux encadrants du doctorant une formation ou un accompagnement spécifique »

Art. 11 : … « L’inscription est renouvelée au début de chaque année universitaire par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du directeur de thèse et, à partir de la troisième inscription, du comité de suivi individuel du doctorant. »

Art. 13. : « Un comité de suivi individuel du doctorant veille au bon déroulement du cursus en s’appuyant sur la charte du doctorat et la convention de formation. Il évalue, dans un entretien avec le doctorant, les conditions de sa formation et les avancées de sa recherche. Il formule des recommandations et transmet un rapport de l’entretien au directeur de l’école doctorale, au doctorant et au directeur de thèse.
Il veille notamment à prévenir toute forme de conflit, de discrimination ou de harcèlement.
Les modalités de composition, d’organisation et de fonctionnement de ce comité sont fixées par le conseil de l’école doctorale. Les membres de ce comité ne participent pas à la direction du travail du doctorant. »

Art. 14 : « Des prolongations annuelles peuvent être accordées à titre dérogatoire par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de thèse et après avis du comité de suivi et du directeur d’école doctorale, sur demande motivée du doctorant. La liste des bénéficiaires de ces dérogations est présentée chaque année au conseil de l’école doctorale et transmise à la commission de la recherche du conseil académique ou à l’instance qui en tient lieu dans les établissements concernés. »